Modalités d’inscription
Toute fiche d’inscription doit être retournée par écrit et sera validée à réception d’un chèque d’acompte de 50 % du montant TTC du stage.
L’acompte est impératif pour que l’inscription soit prise en compte.
Le solde doit nous être adressé avant le début du stage et ne sera encaissé qu’à la fin de la formation.
Une confirmation de stage faisant office de convocation vous est transmise accompagnée de la convention de formation.
Un exemplaire portant signature et cachet commercial doit nous être retourné avant le début de la formation.
Dans le cas de la prise en charge du stage par un organisme collecteur, l’accord doit nous parvenir avant le début du stage. Sinon, nous vous demandons de joindre au bulletin d’inscription un chèque de garantie du montant TTC du stage qui vous sera retourné dès le règlement de l’organisme collecteur.
Report ou annulation
Toute annulation d’inscription ou report doit être signalé par téléphone et confirmé par écrit.
Une annulation ou un report intervenant 6 jours ouvrés ou plus avant le début de la formation n’impliquera aucun frais d’annulation.
Une annulation ou un report intervenant moins de 6 jours ouvrés avant le début de la formation donnera lieu à une facturation égale à 50 % du montant du stage à titre d’indemnité forfaitaire.
Une formation annulée le jour même du stage sera due intégralement à titre d’indemnité forfaitaire.
Conditions générales
Toute formation commencée sera due intégralement.
Françoise Vaché se réserve le droit
– de refuser un stagiaire n’ayant pas réglé la totalité de son stage avant la formation.
– d’annuler ou de reporter une formation sans dédommagement ni pénalité due au client.
Il est strictement interdit d’enregistrer les différents types de stages de Françoise Vaché sous quelque forme que ce soit, de dupliquer les programmes ou de reproduire les supports de cours ou ouvrages remis aux stagiaires.
Livraison
Livraison effectuée au lieu indiqué par l’acheteur lors de la commande.
Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti.
Contentieux
En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Nants sera seul compétent.
* Tout rendez-vous non décommandé au moins 48 h à l’avance vous sera facturé.